Actes administratifs Arrêtés municipaux - 2022 ARRÊTÉS TEMPORAIRES TRAVAUX Arrêté n°212-2022 portant interdiction temporaire d'utilisation du terrain B du Stade municipal de Kermiser du 26 au 27 novembre 2022.pdf Arrêté n°204-2022 portant règlementation de la circulation - L'Hopital - amélioration de la qualité de fourniture d'électricité - le 25 novembre 2022.pdf Arrêté n°180-2022 portant règlementation de la circulation le 26 octobre 2022 Route de l'Arz - Réalisation d'une tranchée pour réseau PTT.pdf Arrêté n°177-2022 portant règlementation de la circulation du 21 octobre au 31 octobre 2022 - rue de l'Avenir, Lotissement La Vallée de l'Arz - extension pour collectif La Vallée de l'Arz.pdf Arrêté n°169-2022 portant règlementation de la circulation - Petit Kerhorno - route barrée pour réfection de voirie du 12 au 14 octobre 2022.pdf Arrêté n°166-2022 portant règlementation de la circulation - Porfau - Réalisation d'un branchement électrique du 5 octobre au 5 décembre 2022.pdf Arrêté n°162-2022 portant règlementation de la circulation - Route de l'Hopital, voie communale n°9 - réfection rive de route et fossé.pdf Arrêté n°153-2022 portant règlementation de la circulation - 12 ruelle des Charrons - remise à niveau d'une chambre télécom - du 18 septembre 2022 au 19 octobre 2022.pdf Arrêté n°143-2022 portant règlementation de la circulation - 8 Place de l'Eglise - Mise en place d'un regard eau potable pour 5 compteurs .pdf CIRCULATION - STATIONNEMENT Arrêté n°197-2022 portant mise en place provisoire de structure routière de type chicanes - Route de l'Arz jusqu'au 15 mai 2023.pdf MANIFESTATIONS DIVERS ARRÊTÉS PERMANENTS Arrêté n°170-2022 règlementant la circulation au droit des chantiers routiers, règlementant la circulation lors d'événements fortuits sur les voies communales, hors agglomération.pdf Arrêté municipaux 2023 ARRÊTÉS TEMPORAIRES CIRCULATION - STATIONNEMENT Arrêté n°002-2023 portant interdiction d'accès et d'utilisation des terrains du stade municipal de Kermiser du 7 au 8 janvier 2023.pdf Arrêté n°003-2023 portant interdiction d'accès et d'utilisation des terrains du stade municipal de Kermiser du 14 au 15 janvier 2023.pdf Arrêté n°004-2023 portant interdiction d'accès et d'utilisation des terrains du stade municipal de Kermiser du 14 au 15 janvier 2023.pdf Arrêté n°007-2023 portant interdiction d'accès et d'utilisation des terrains du stade municipal de Kermiser du 21 au 22 janvier 2023.pdf Arrêté n°010-2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du déroulement d'une épreuve cycliste empruntant la voie publique le 13 mai 2023 "Bretagne Ladies Tour".pdf Arrêté n°011-2023 portant mise en place provisoire de structure routière de type chicanes sur la Route du Touldouar, voie communale n°114.pdf Arrêté n°012-2023 portant interdiction temporaire d'accès et d'utilisation des terrains du stade municipal de Kermiser du 28 au 29 janvier 2023.pdf Arrêté n°017-2023 annule et remplace n°11-2023 portant mise en place provisoire de structure routière de type chicanes sur la Route du Touldouar, voie communale n°114.pdf ARRÊTÉS PERMANENTS Arrêté n°013-2023 abaissant la limitation de la vitesse maximale sur la voie communale n°114, lieu-dit Le Hoago.pdf
